Intervention du vice-Premier Ministre et Ministre des Affaires étrangères Didier Reynders sur la Syrie

Date: 04 septembre 2013

Séance mixte de la Commission des Relations extérieures et de la Commission de la Défense nationale de la Chambre (4/9/2013).

Ik moet u er niet aan herinneren dat dit debat plaatsvindt te midden van onze voorbereidingen voor de honderdjarige herdenkingen van de Eerste Wereldoorlog. Het feit dat ons land als eerste het toneel geweest is van een massief gebruik van chemische wapens legt uit waarom België, sinds meer dan een eeuw, vooruitstrevend is in alle inspanningen om dit angstaanjagend wapen te verbieden. De wereld heeft sinds 1918 meerdere oorlogen en tragedies gekend maar de internationale gemeenschap is er altijd in geslaagd om het gebruik van chemische wapens in deze conflicten tegen te houden. De enige uitzondering was de Iran-Irak oorlog in de jaren 80. Vele jaren later is Saddam Hussein ten val gekomen door de misdaden die hij toen gepleegd had. Men kon hopen dat dit een les zou zijn. Helaas, bijna honderd jaar naar Ieper, verschijnt het spook van het chemische wapen alweer in de context van de oorlog in Syrië.

La guerre civile en Syrie dure maintenant depuis plus de deux ans. Cette guerre démontre une nouvelle fois toute la barbarie dont l'homme est capable lorsqu'il a l'impression de livrer un combat à mort. On évoque un chiffre d'au moins 100.000 morts. Parmi ceux-ci, peut-être un millier du fait des armes chimiques, j'y reviendrai. Les autres ont été tués par balles, déchiquetés par les obus, brûlés par du napalm, torturés à mort voire égorgés. Beaucoup de ces atrocités ont été commises par les forces fidèles au régime mais certains groupes de l'opposition se rendent à leur tour coupable de terribles exactions.

Je rappelle que c'est le régime qui a lui-même choisi de militariser le conflit alors que dans un premier temps les manifestations étaient encore pacifiques et que le peuple syrien, inspiré par ce qui se passait dans d'autres pays de la région, revendiquait simplement des réformes politiques et socioéconomiques. Dès le début le régime Assad a choisi de répondre par la manière forte pour tenter d’étouffer la contestation. Seules quelques réformes symboliques ont été annoncées et mises en œuvre. La stratégie du clan Assad a clairement été de terroriser la population afin d'étouffer le mouvement de contestation. Le pouvoir a progressivement utilisé toute la panoplie de moyens à sa disposition contre sa propre population. D'abord les arrestations d'opposants, souvent sauvagement torturés, des tirs contre les manifestants, puis on est rapidement passé à des tirs d'artillerie et de missiles, à l'utilisation d'hélicoptères et à des bombardements aériens. Comme je l’avais déjà souligné en février 2012 à Tunis, "Le régime a choisi le chemin de la barbarie. C'est un chemin que l'on rebrousse rarement".

Face à cette tragédie, la communauté internationale est restée divisée et largement impuissante. Le Conseil de sécurité a été paralysé par l'obstruction de la Russie et de la Chine qui ont mis leur veto à des résolutions même quand celles-ci n’autorisaient pas le recours à la force. Protégés par le blocage du Conseil de Sécurité, le régime Assad et ses alliés iraniens et du Hezbollah se sont vus confortés dans leur stratégie de guerre totale.

Limitée dans son action par le blocage du Conseil de Sécurité, la communauté internationale n'est cependant pas restée silencieuse et inactive. Elle a travaillé sur deux voies; politique et humanitaire

1. Tous les moyens de pression non militaires possibles, ont été mis en œuvre, notamment par l'UE pour tenter de forcer le régime à un dialogue politique avec l'opposition et ensuite pour renforcer cette opposition. Je ne reviendrai pas ici sur toutes les initiatives et réunions qui se sont succédé, notamment dans le cadre du Groupe des Amis du peuple syrien. Les efforts des observateurs de la Ligue arabe, puis de Kofi Annan, enfin de Lakhdar Brahimi, ont toujours pu compter sur notre soutien. Mais à chaque fois, le régime a tout fait pour que leurs mandats soient un échec. Le plan Annan est resté lettre morte, ce qui a conduit à sa démission à l'été 2012. Il était pourtant parvenu à faire adopter par les principaux pays et organisations, y compris la Russie, un document reprenant les principes généraux pour une feuille de route devant mettre un terme à la crise. Il s’agit du communiqué de Genève adopté le 30 juin 2012. Un an plus tard, ces principes restent valables mais il est clair que la situation a évolué sur le terrain, compliquant encore plus la donne pour sa mise en œuvre. Avec l’accord Kerry-Lavrov d’avril dernier, le plan a été sortir des tiroirs et remis à l’avant de la scène. Malheureusement, l’initiative de convoquer une nouvelle conférence de Genève ("Genève II") n’a toujours pas pu être concrétisée, surtout faute d’accord entre Russes et Américains. Le manque d’unité au sein de l’opposition syrienne n’a, il convient de le reconnaitre, pas non plus facilité les choses. Confrontés au blocage de la situation, certains de nos Alliés ont envisagé de fournir des armes à l'opposition. Je me suis toujours opposé à cette idée, notamment en raison des risques que ces armes tombent entre les mains de groupes extrémistes. On sait que des programmes d'assistance militaire existent mais on en ignore l'ampleur exacte. Essayer d'obtenir un maximum d'information sur les positions et actions de tous les acteurs de ce jeu complexe est une des missions du représentant spécial que je viens de nommer.

2. Faute de perspective rapide de fin de ce conflit, la communauté internationale a dû faire face à une urgence humanitaire de grande ampleur. Outre les morts et un nombre incalculable de blessés dont beaucoup n'ont que difficilement accès à des soins médicaux, on compte plus de 2 millions de réfugiés et 4 millions de personnes déplacées, sur une population de 20 millions. Je le répète depuis près d’un an maintenant, tant qu’il n’y pas d’avancée possible sur le plan politique, il est essentiel de concentrer nos efforts sur le volet humanitaire. J'en ai fait une priorité de mon action. J'ai personnellement lancé une série d'initiatives visant à créer des corridors humanitaires, à protéger les hôpitaux. J'ai actionné tous les canaux diplomatiques  à Bruxelles, Genève, New-York, au Caire et ailleurs pour essayer de mobiliser les consciences par des appels au respect du Droit humanitaire. J'ai notamment lancé une initiative pour promouvoir le respect du droit international humanitaire, particulièrement en matière d'accès aux soins de santé. Actuellement, des contacts sont en cours à Genève pour lancer un nouvel appel face à l'urgence de la situation. Je ne manquerai pas de tenir le Parlement informé dès que l'on pourra passer à la phase plus opérationnelle. La Belgique a aussi apporté un soutien humanitaire concret. Celui-ci doit se poursuivre, au-delà des 9 millions d'euros déjà engagés. Vu l'importance des besoins et les contraintes budgétaires, je plaide pour une approche globale, combinant tous les moyens disponibles, y compris au niveau des institutions financières internationales avec une claire prioritisation des besoins. C'était d'ailleurs l'approche agréée le 12 juillet dernier à l'occasion d'une conférence organisée par OCHA au Palais d'Egmont avec les principaux donateurs et agences humanitaires.

Doorheen de tijd hebben de twee kampen- regime en oppositie- zich geradicaliseerd, elke kant –politiek maar ook militair- gesteund door regionale en internationale bondgenoten. Dit heeft het bereiken van een compromis nog moeilijker gemaakt, elke kamp zijnde overtuigd het militair te kunnen halen van de anderen. Vele specialisten zien in Syrië het voornaamste slagveld van de rivaliteit tussen de Sjiieten en de Soennieten. De uitkomst van dit conflict zal ertoe leiden dat één van de stromingen van de Islam- en aan de landen die deze leiden- de overhand zal nemen binnen de Arabische wereld en meer bepaald, in het Midden Oosten. Voor ons Europeanen is de impact ook cruciaal omdat het over onze buren gaat. De verschillende machten bepalen hieruit hun standpunt: als het regime van Assad valt, zal dit Iran en de Hezbollah verzwakken en het kamp van Saoedi Arabië, Qatar en andere Soennitische machten versterken.

De val van Assad zal niet noodzakelijk leiden tot een stabiel Syrië omdat men de verdeeldheid binnen de oppositie kent en men in haar midden de invloed van de extremistische groepen ziet groeien. Indien de meest radicalen het halen, wat zal er gebeuren met de mozaïek aan minderheden die Syrië samenstelde? Hun overleven: Christenen, Alevieten, Koerden, is ook één van de voornaamste vraagstukken voor het Westen.

Een andere prioriteit is erop toezien dat het conflict de grenzen niet oversteekt. Een eerst concreet gevolg bij ons is het fenomeen van de jihadisten. Men spreekt er minder over maar het probleem is niet verdwenen. De regering zorgt actief voor deze kwestie et ik heb persoonlijk overlegvergaderingen georganiseerd met Turkije en ook het uitwisselen van informatie met de EU en de NAVO.

De kwestie van het gebruik van chemische wapens sluit zich op dit dossier aan. Momenteel beschikken wij niet over onbetwistbare bewijzen over het verloop van de evenementen maar één feit is zeker: meerdere honderden burgers (de cijfers variëren tussen 400 tot meer dan 1.500), vele kinderen inbegrepen, zijn op 21 augustus jl. overleden in verschillende buurten van Damas en hun lichamen dragen géén zichtbare wonden. Zelfs de experten, die van natuur voorzichtig zijn, wijzen erop dat het moeilijk is om een andere wetenschappelijke uitleg te vinden dan een aanval met chemische gassen. Het debat draagt eerder op de verantwoordelijkheid van deze actie. De Amerikanen, de Fransen, de Engelsen, de Turken en een steeds groter aantal landen wijzen duidelijk naar de verantwoordelijkheid van de regeringstroepen. De Syrische regering en zijn Russische en Iraanse bondgenoten roepen om provocatie.

In dit dossier heeft België vanaf het begin een voorzichtig standpunt aangenomen. Ik merk op dat bijna alle partners zich geleidelijk aan op dezelfde lijn bevinden, die men als volgt kan samenvatten: 1) wij veroordelen ten zeerste het gebruik van chemische wapens 2) men moet de tijd laten aan de experten van de Verenigde Naties om hun conclusies voor te stellen 3) op basis van het rapport, zal de Veiligheidsraad zijn verantwoordelijkheid moeten opnemen.

Men moet zich niet vergissen: België heeft een voorzichtig standpunt aangenomen maar dit betekent zeker niet dat wij minimaliseren wat er gebeurd is noch de noodzaak om te reageren. President Obama heeft er goed aan gedaan om te stellen dat het gebruik van chemische wapens door het Syrische leger een rode lijn is. De kwestie van de chemische wapens overstijgt het Syrische conflict, het stelt de vraag naar de geloofwaardigheid van de internationale regimes met betrekking tot vernietigingswapens. Het sarin gas dat hier vernoemd wordt is een extreem gevaarlijk product maar binnen de familie van de chemische wapens, bestaan er anderen, die misschien nog gevaarlijker zijn. De chemische wapens zijn, samen met de nucleaire wapens en de bacteriologische wapens, de wapens die gebruikt zouden kunnen worden als vernietigingswapens. Het is trouwens voor dit gebruik dat het Syrische arsenaal voorzien was. Volgens haar eigen uitspraken, had het regime deze opgericht met het zicht op massieve aanvallen, o.a. op Israël met “long range” vectoren zoals vliegtuigen of missielen. Het doel was om zoveel mogelijk doden te veroorzaken. Het chemische wapen is ook bijzonder aangezien de militairen die goed uitgedost zijn zich er tegen kunnen beschermen terwijl de burgers hiervoor heel fragiel zijn. 

La communauté internationale s'est unie pour essayer d'arrêter cette course infernale au développement de produits toujours plus puissants et inhumains. Déjà en 1925 le Protocole de Genève concernant la prohibition d'emploi à la guerre de gaz asphyxiants, toxiques ou similaires et de moyens bactériologiques a été adopté. La Syrie est liée par ce protocole depuis 1968. En 1993 la Convention sur l’interdiction des Armes Chimiques a été signée; elle est actuellement ratifiée par 189 Etats. La Syrie figure parmi les 7 pays qui n’ont pas encore accédé à ce traité qui constitue la pierre angulaire du désarmement chimique, à travers son mécanisme de vérification et le processus déjà bien avancé d’élimination des stocks de ces armes. J’appelle la Syrie à signer et ratifier cette convention. L'acceptation quasi universelle de cet instrument, en particulier par tous les membres permanents du Conseil de Sécurité, combinée avec le Protocole de Genève de 1925 a créé une norme internationale qui fait que l'utilisation de ces armes n'est plus considérée comme une pratique licite. La communauté internationale ne doit pas transiger sur ce point.

La protection des populations civiles contre les effets les plus inhumains des technologies militaires, surtout lorsqu’il s’agit d’armes de destruction massive, est au cœur de tous les instruments juridiques en la matière. Je pense au TNP comme aux conventions sur l'interdiction des armes chimiques et des armes biologiques. De par leur nature, ces instruments sont appelés à être universels. Mais on n’en est pas encore là et les mécanismes prévus sont fragiles. Pour maintenir leur centralité et efficacité il faut parfois recourir à des moyens de coercitions militaires ou non, à des embargos. Il faut parfois un mal pour éviter un mal plus grand encore. Chaque fois le choix est difficile.

Nous sommes précisément dans un tel cas et nous sommes confrontés à un dilemme. Comment réagir ? A ce stade il y a deux éléments: un élément répressif et un élément dissuasif.

L'utilisation d'armes chimiques contre des populations civiles constitue sans aucun doute un crime de guerre, voire un crime contre l'humanité, dont les auteurs devront être traduits devant des juridictions pénales internationales. C'est un élément important, mais ce n'est pas suffisant, d'autant que nombre d'autres crimes ont déjà été commis qui justifieraient eux aussi une inculpation. Nous ne pouvons pas nous contenter de nous dire "laissons les dictateurs commettre leurs crimes, un jour où l'autre ils devront en répondre", ce serait abdiquer nos responsabilités. Cela nous renverrait à la Bosnie, au Rwanda,...

Ce qu'il faut c'est soit empêcher par la force le régime de commettre de nouveaux crimes soit le dissuader de le faire. L'empêcher par la force en le renversant ou en détruisant ses capacités offensives impliquerait une ou l'autre forme d'intervention militaire dans le conflit, sur le modèle de ce qui a été fait lors de la campagne de l'OTAN en Libye ou au Kosovo. Nous le savons tous, il n'existe pour l'instant aucune perspective d'intervention militaire de grande ampleur par une coalition internationale. Même les Etats-Unis rejettent formellement ce scenario.

Reste alors la dissuasion. Que faire pour persuader le régime que l'utilisation d'armes chimiques est contre son intérêt? Des mesures ont déjà été prises: les Israéliens et les Américains ont mis en garde le régime contre les conséquences d'une telle utilisation. C'est la fameuse "ligne rouge". Nous supposons qu'Américains et Russes font pression ensemble sur le régime. Le rôle de l'Iran est moins clair, mais au moins sur le plan du discours, l'Iran nous rappelle qu'il a été une victime de l'usage d'armes chimiques dans sa guerre contre l'Irak et qu'il est totalement opposé à leur emploi. Toujours sur le plan de la dissuasion, on nous dit que des services occidentaux utilisent des moyens de guerre psychologique, notamment via les réseaux sociaux, pour mettre en garde individuellement des responsables syriens contre l'utilisation d'armes chimiques. La pression est donc forte.

Est-elle efficace ? Si on en juge par les événements du 21 août on pourrait légitimement penser que non. Mais il ne faut peut-être pas tirer de conclusions hâtives, les Américains eux-mêmes prétendent avoir intercepté des appels téléphoniques inquiets d'un responsable syrien qui venait d'apprendre la nouvelle de l'attaque chimique. Les Britanniques évoquent un "dérapage": une attaque chimique mal effectuée qui a dépassé l'effet souhaité. D'autres théories que l'on entend envisagent qu'il pourrait s'agir de l'initiative locale d'un militaire irresponsable, voire de l'acte d'un traitre ou d'un provocateur. Les spéculations sont aussi relancées sur une perte de contrôle éventuelle du régime sur certaines de ces armes chimiques, ce qui compliquerait alors singulièrement la tâche de dissuasion. Tout le problème est là: il y a beaucoup d'incertitudes dans ce dossier et il faut d'abord essayer d'établir aussi précisément que possible ce qui s'est passé: c'est pour cela que j'ai constamment insisté pour qu'on laisse les inspecteurs faire leur travail et aller faire rapport à NY et que j'ai demandé à tous nos Alliés d'échanger les informations et de débattre au Conseil de Sécurité.

Il est possible qu'on arrive à la conclusion que ce qui s'est passé est effectivement un acte délibéré du régime. Dans ce cas-là, la conclusion est claire: la dissuasion telle qu'appliquée jusqu'à présent ne marche pas et il faut passer à un autre niveau. Certains pays sont parvenus à cette conclusion. Ils ont conclu des événements des derniers jours qu'il fallait donner un coup de semonce militaire pour que le régime comprenne que les mises en garde de la communauté internationale ne sont pas des menaces en l'air. Dans l'absolu, on est naturellement tenté d'encourager un tel avertissement qui devrait en toute logique être décidé par le Conseil de Sécurité même s'il ne faut pas occulter les risques et les incertitudes d'une telle escalade.

La perspective de frappes est maintenant devenue moins immédiate suite à la décision du Président Obama de demander l'autorisation du Congrès. Cette période de répit doit être mise à profit pour tenter de rassembler les efforts de la communauté internationale – y compris la Russie et l'Iran – pour obtenir du régime syrien la garantie qu'il n'utilisera plus d'armes chimiques, même pour un usage tactique.

Il semble maintenant que les experts des NU retourneront en Syrie pour poursuivre la mission qu'ils ont dû interrompre prématurément. Rappelons que leur premier mandat était d'examiner les premiers incidents impliquant peut-être des armes chimiques. Leur retour sur le terrain serait toutefois une arme à double tranchant : elle protégerait peut-être temporairement le régime contre des frappes américaines. Il faudrait au minimum exiger des autorités syriennes qu’ils  l'autorisent la présence sur le terrain d'une mission d'experts disposant d’un mandat très large d'investigation de tout incident pouvant impliquer des armes chimiques. On sait que jusqu’à présent le régime n'a rien fait pour faciliter le travail des experts, au contraire. 

Dit debat moet ons niet laten vergeten dat er maar één politieke oplossing bestaat voor de Syrische crisis. Ons doel moet, meer dan ooit, zijn om een einde te maken aan deze burgeroorlog en aan het lijden van de bevolking, om tot een langdurige en stabiele oplossing te komen die het oprichten van een democratisch regime toestaat en een toekomst biedt aan alle minderheden van dit complexe land. Ik pleit daarom, en meer bepaald in de huidige context, om de inspanningen te verdubbelen opdat het Geneve II proces van start kan gaan. Het moment om te handelen is aangebroken, zelfs al ben ik ervan bewust dat de onenigheid tussen de Amerikanen en de Russen over het dossier van chemische wapens het er niet makkelijker op zal maken.

Ik zal de kans hebben om vrijdag en zaterdag in Vilnius het geval van Syrië aan te kaarten tijdens de Gymnich, eerst met mijn Europese homologen en daarna met de Staatssecretaris Kerry. Het Syrische dossier zal zeker en vast hoog op de agenda staan tijdens de ministeriële week eind september bij de VN.